Conseil de surveillance

Le conseil de surveillance exerce le contrôle permanent sur la gestion de l’établissement. Il comprend trois collèges où siègent des représentants des collectivités territoriales, des représentants personnels de l’établissement et des personnalités qualifiées, dont des représentants d’usagers.

Son président est élu parmi les représentants des collectivités territoriales et les personnalités qualifiées.

En qualité de représentant des collectivités territoriales :

• M. Jean Baptiste GAGNOUX et Mr Paul ROCHE en qualité de représentants de la Ville de Dole
• M. Jean Pacal FICHERE et Mme Séverine CALINON en qualité de représentants de la communauté d’agglomération du Grand Dole
• Mme RIOTTE en qualité de représentant du conseil départemental du Jura

En qualité de représentant du personnel :

• Mme Sandrine CHAVANON en qualité de représentant de la commission de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques
• Dr Gérard MOTTE et Dr Salem TOUAZI en qualité de représentants de la commission médicale d’établissement
• M ZANTE et Mme GOULIN en qualité de représentants désignés par les organisations syndicales

En qualité de personnalités qualifiées :

Désignés par le Directeur Général de l’ARS : 

• Mme Joëlle NICOLET
• M. le Dr Jean-François LOUVRIER

Désignés par le Préfet du Jura :

• Mme Maria Del Mar CALLEJA DEL CASTILLO
  
• M. Didier PETITJEAN
• Mme Monique COLLIER
  

Directoire :

Le Directoire est l’instance qui assure la gestion et la conduite de l’établissement. Le Directoire du Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole comprend 7 membres désignés :

Membres de droit :

• Le directeur de l’établissement, Président du Directoire : M. CHAFFANGE
• Le président de la commission médicale d’établissement, Vice-Président du Directoire : Mme le DR DRAI
  
• Le président de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques : Mme BOICHUT
• Dr GODARD Adeline
• Mme Nelly PETITBOULANGER
• Dr Gérard MOTTE
• Mr Julien TAURAND
• Mme Catherine DIANON

Commission des usagers :

La CDU est l’instance qui assure la représentation des usagers au sein de l’hôpital et permet d’adapter l’organisation de l’établissement aux besoins des patients.

Composition :

Représentant légal de l’établissement :

• Mr Gilles CHAFFANGE, directeur

Médiateur médical :

• Mr le Docteur Xavier BEYER, titulaire

Médiateur non-médical :

• Mme Marie-Ange BOICHUT, titulaire

Représentants des usagers :

• Mr Didier PETITJEAN, titulaire, association France AVC39
• Mr Gérard BAZENET, titulaire, association des Paralysés de France BFC

Représentants du Conseil de Surveillance :

• Mr Paul ROCHE, titulaire

Représentant de la CME:

• Mme le Dr DRAI Président de la CME

Commission médicale d’établissement 

La CME est l’instance qui permet la représentation médicale au sein de l’établissement. Elle est présidée par un médecin, appelé le Président de CME, elle est consultée sur les orientations stratégiques et veille à la mise en œuvre du projet médical. Elle contribue également à la politique d’amélioration de la qualité. 

Président : M. le Dr DRAI 

Comité Social d’établissement :

Mis en place en 2023 suite aux élections professionnelles de décembre 2022, le comité social d’établissement est l’instance de dialogue social unique.

Les représentants du personnel ( 10 titulaires et 10 suppléants) sont informés et consultés sur différents sujets tels que l’organisation et le fonctionnement des services, les orientations de la politique RH, la politique de formation ou l’égalité professionnelle.

Le Formation Spécialisée en matière de Santé, Sécurité et Conditions de travail  :

Une formation spécialisée en matière de santé, sécurité et conditions de travail est instituée au sein du comité social d’établissement. Elle est consultée sur des thématiques relatives à la protection de la santé physique et mentale, à l’hygiène et à la sécurité des agents du centre hospitalier ainsi qu’à l’organisation du travail. La F3SCT a un rôle de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail.

Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-technique :

La CSIRMT est l’instance représentative des personnels soignants chargée de suivre l’application du projet de soins et de contribuer à l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. 

En qualité de représentant des Cadres Paramédicaux :

• Mme JEAMNMAIRE DIT CARTIER Sandrine
  
• Mme Sylvie PIOT
• Mme LEGOIX Sandrine
• Mme PEREIRA  Delphine

En qualité de représentant des personnels infirmiers, de rééducation et Médico-technique : 

• Monsieur Maximilien SILVENT-TSCHIEMBER
• Mme Marie-Line THIBERT,
• Mr BORSOTTI Jérome
• Mme LHOMME Alexandra
• Mme CHAVANON Sandrine
• Mme BOURDENET Perrine
• Mr SAUTEREAU Arnaud
• Mme GIRARDOT Aurélie
• Mme MOROY Emilie
• Mme FATON Sophie

En qualité de représentants des aides-soignants et auxiliaire de puériculture : 

• Mme Laurence PEIREIRA,
  
• Mme Justine PISSELOUP, 
  
• Mme Laura PAOLI,
  Mme Laurie JACQUOT,
  
• Mme Véronique PETITJEAN,
  

En qualité d’invités permanents : 

• Mme Catherine DIANON, Cadre supérieur de santé pôle médecine 
• Mme Laurence FOURCADE, Cadre supérieur de santé pôle femme/enfant
• Mme Jane-Aline MONNOT, Cadre supérieur de santé pôle gériatrie – management secteur nuit 
• Mme Sylvie MAGNIN, Cadre supérieur de santé pôle Bloc, Anesthésie, Surveillance Continue, Chirurgie et MPR
• Mme Karine TEPINIER, Cadre de santé
  
• Mme Emeline MONNOT,  Équipe Opérationnel d’Hygiène 
• Mr TSCHIEMBER André Cadre de santé, qualité
• Mme BLANCHARD Nathalie, Directrice

En qualité de représentants divers : 

• 2 délégués étudiants en soins infirmiers de 3ème année 
• 2 délégués étudiants aide-soignant en dernière année
• DR. Julien TAURAND, représentant CME, MPR

Pôle Médecine

Chef de pôle : Dr MOTTE Gérard

Cadre supérieure de pôle : Catherine DIANON

Cadre administratif de pôle : Romuald BURY

Directeur référent : Marie-Ange BOICHUT

Pôle Femme – Mère – Enfant

Chef de pôle : Dr GODARD Adeline

Cadre supérieure de pôle : Laurence FOURCADE

Cadre administratif de pôle : Muriel BOILLOT

Directeur référent : Alexandra OLARD

Pôle Gériatrie

Chef de pôle : Dr FESSLER Matthieu

Cadre supérieure de pôle : Jane-Aline MONNOT

Cadre administratif de pôle : Emilie INOT

Directeur référent : Alexandra OLARD

Pôle Bloc opératoire – Anesthésie – Surveillance Continue – Chirurgie – Médecine Physique et Réadaptation

Chef de pôle : Dr TAURAND Julien
Cadre supérieure de pôle : Sylvie MAGNIN

Cadre administratif de pôle : Mathilde JACQUIER

Directeur référent : Charlotte FERNANDES

Pôle Urgences

Chef de pôle : Dr AUBRY Julien
Cadre supérieure de pôle : 

Cadre administratif de pôle : Valérie GALLET

Directeur référent : David SAOUT

Pôle Médico-Technique

Chef de pôle : Mme PETITBOULANGER Nelly 

Cadre supérieure de pôle :

Cadre administratif de pôle : Marilyne HUGUENET

Directeur référent : Charlotte FERNANDES